1.OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les droits et obligations des Parties résultant de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site. Elles forment un ensemble contractuel avec le bon de commande récapitulatif communiqué à l’Internaute et s’appliquent à l’exclusion de tout autre document.
En cas de contradiction ou divergence entre les termes de ces deux documents, les documents devraient prévaloir dans l’ordre suivant :
– le bon de commande récapitulatif, et
– les présentes Conditions Générales de Vente
2. PRODUITS
Nous vous proposons des produits garantis neufs.
Les descriptions et photographies des produits vendus sur le Site sont le plus exactes et le plus fidèles à la réalité possible. Toutefois, les couleurs, dimensions, textures et autres caractéristiques des produits peuvent être altérées par les écrans ou navigateurs internet utilisés pour les visualiser. Le Client reconnaît ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits proposés à la vente sur le site sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas d’erreur, d’omission ou de modification.
Les offres de produits et les prix indiqués sont valables dans la limite des stocks disponibles et de la période de la commande. La disponibilité des produits est indiquée sur les fiches produit au moment de la passation de la commande. Dans l’éventualité d’une indisponibilité après passation de sa commande, APOLLINE MOURIES informera le client par courrier électronique et proposera, soit de lui fournir un produit de remplacement présentant des caractéristiques et qualités similaires ou supérieures à un prix égal ou supérieur, soit d’annuler la commande et de le rembourser si son compte bancaire a été débité.
4. PRIX
Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport. Le prix indiqué dans votre panier, est le prix total, exprimé toutes taxes comprises. Il comprend le prix des produits et les frais de transport.
5. COMMANDES
Afin de passer commande, le Client s’engage à communiquer via le Site uniquement les informations réelles et valides nécessaires à l’exécution de la prestation faisant l’objet des présentes Conditions Générales de Vente. Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des informations erronées transmises par le Client entraînant l’inexécution de la prestation. Le Client peut à tout moment accéder à ses données et les modifier dans la rubrique « mon compte ». Toute commande ne sera réputée validée qu’après acceptation du paiement. Le Vendeur sera en droit de refuser ou d’annuler toute commande relative à un Client en litige sur une commande antérieure.
6. PROPIETE INTELECTUELLE
APOLLINE MOURIES est une marque protégée déposée à l’INPI et « www.apollinemouries.fr » un nom de domaine également protégé. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du site, sauf sur accord écrit de APOLLINE MOURIES.